A l’attention des revendeurs : ces informations, conditions de licence et, si applicable, le CD joint doivent être remis aux clients afin d’éviter que le revendeur et l’acheteur ne contreviennent aux dispositions de la licence.

 

1) Conditions de licence Siemens

 

Conditions générales de licence pour logiciels de systèmes d'automatisation et d'entraînement

(2011-08-01)

 

1. Cession du logiciel au preneur de licence et concession de droits d'utilisation du logiciel

1.1 Seules les présentes conditions générales sont valables pour la cession de notre part de licences pour logiciels de systèmes d'automatisation et d'entraînement. Les Conditions Générales du preneur de licence ne seront toutefois applicables que dans la mesure où nous les aurons expressément acceptées par écrit. Les déclarations écrites concordantes des deux parties sont déterminantes pour le nombre de licences pour logiciels accordées. Nous concédons au preneur de licence des droits d'utilisation sur le logiciel (dénommé ci-après « SW ») mentionné dans la confirmation de commande ou dans le certificat de licence (si le preneur ne reçoit pas de confirmation de commande) ou sur la carte d'identification du produit logiciel (si le preneur de licence reçoit une carte d'identification du produit logiciel au lieu du certificat de licence). Le certificat de licence et la carte d'identification du produit logiciel sont regroupés ci-après sous la dénomination « CoL ». Le preneur de licence reçoit le Col à la remise du SW ou du bordereau de livraison. De même, la forme de la cession du SW ressortira directement de la confirmation de commande ou du numéro de commande du SW figurant sur la confirmation de commande en liaison avec les références de commande correspondantes de notre catalogue en vigueur au moment de la confirmation de commande (désignées ci-après en abrégé par « Références de commande »), ou encore du CoL. Si le preneur de licence ne reçoit pas de support de données, il sera en droit de copier le SW déjà en sa possession et ce, dans l'étendue nécessaire à l'exercice des droits d'utilisation qui lui ont été accordés. Cette règle s'appliquera mutatis mutandis en cas de remise du SW par voie électronique (téléchargement). Dans la mesure où les présentes Conditions Générales renvoient aux références de commande ou au CoL, le renvoi au CoL ne sera important que si le preneur de licence ne reçoit pas de confirmation de commande. Dans tous les cas, les données incluses dans les références de commande seront également incluses dans le CoL.

1.2 La documentation associée au SW (appelée par la suite « Documentation ») devra être acquise séparément, sauf s'il est indiqué dans les références de commande ou dans le CoL qu'elle ferait partie intégrante de la livraison. Si le preneur de licence est en droit de copier le SW comme indiqué au paragraphe 1.1, ce droit sera applicable mutatis mutandis à la documentation, si tant est qu'elle fasse partie intégrante de la livraison.

1.3 Si le preneur de licence reçoit de notre part une clé de licence (License Key) servant à la validation technique du logiciel (appelée par la suite « Clé de licence ») pour le SW, il devra l'installer conjointement.

1.4 Les droits concédés sur le SW au preneur de licence découlent du type de licence (voir paragraphe 2) et du type de logiciel (voir paragraphe 3). Le type de licence et le type de logiciel découlent des références de commande ou du CoL. Si la cession du SW a lieu par voie électronique ou par la concession de droits de reproduction, les droits et les obligations cités dans les présentes Conditions Générales s'étendront aux copies exécutées de manière légale.

1.5 Si le preneur de licence détient à juste titre une ancienne version (release) du SW (dénommée ci-après « Version antérieure »), il pourra choisir d'exercer les droits d'utilisation concédés pour le SW soit sur le SW, soit (si tant est que ceci soit techniquement prévu) sur la Version antérieure (downgrading). Si le SW est un Upgrade ou un PowerPack comme indiqué au paragraphe 4, le paragraphe 4 sera applicable en complément.

1.6 Dans la mesure où les versions antérieures figurent dans le fichier Readme du SW sous la rubrique « Utilisation conjointe », le preneur de licence peut également exercer au sein d'une (1) instance les droits d'utilisations concédés pour le SW sur les versions antérieures reprises dans ledit fichier. Si le « type d'utilisation » mentionné dans les références de commande ou dans le CoL s'avère être « Installation » ou « User/Utilisateur », le preneur de licence peut jouir de manière simultanée et complémentaire du droit d'utilisation dont il est question ci-dessus sur les versions antérieures figurant dans ces documents, et ce, au sein d'une instance. Une " Instance " au vu de ces conditions générales représente soit une instance au sein d'un système d'exploitation s'exécutant dans un environnement physique, soit une instance au sein d'un système d'exploitation s'exécutant dans un environnement virtuel. La cessibilité des droits d'utilisation sur les versions antérieures n'est autorisée que conjointement avec les droits d'utilisation sur le SW aux termes du paragraphe 5.3.

1,7 S'il résulte des références de commande ou du CoL que le preneur de licence ne reçoit que le support de données mais aucune licence, le preneur de licence ne sera en droit d'utiliser le SW que s'il fait l'acquisition d'une licence conformément au paragraphe 2. Jusqu'à l'acquisition de ladite licence, le preneur de licence ne sera pas non plus habilité à transférer le SW à des tiers.

1,8 Si le logiciel contient un Open Source Software ou un logiciel tiers similaire (appelé par la suite « OSS »), il figure dans le fichier Readme_OSS du logiciel. Le preneur de licence est autorisé à utiliser l'OSS selon les conditions de licence correspondantes valables pour l'OSS. Elles figurent sur le support de données sur lequel le preneur de licence reçoit le logiciel. Les conditions de licence respectives de l'OSS sont prépondérantes par rapport aux présentes conditions générales. Dans la mesure où les conditions de licence prévoient une impression du code source de l'OSS, nous vous mettrons celui-ci à disposition sur demande du preneur de licence contre rétribution.

1.9 Outre l'OSS, le logiciel peut constituer ou contenir un autre logiciel sous licence, c'est-à-dire un logiciel que nous n'avons pas développé nous-mêmes mais dont nous avons reçu la licence par un tiers (appelé par la suite « Donneur de licence »), par ex. Microsoft Licensing Inc. Le cas échéant, si le preneur de licence reçoit dans le fichier Readme_OSS la licence avec les conditions de logiciel du donneur de licence respectif, celles-ci règlent la responsabilité du donneur de licence vis-à-vis du preneur de licence. Les conditions générales s'appliquent systématiquement pour ce qui est de notre responsabilité vis-à-vis du preneur de licence.

 

2. Type de licence

Selon le type de la licence, le preneur de licence se voit concéder sur le SW les droits suivants :

2.1 Single License (One Off License, Copy License)

Le terme « One Off License » ou « Copy License » éventuellement utilisé dans la carte d'identification du produit logiciel correspond à la Single License. La disposition suivante est applicable dans toute son étendue à la One Off License/Copy License. Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limité dans le temps et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW dans une (1) instance et d'utiliser le SW ainsi installé de la manière indiquée dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation »).

2.2 Floating License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, non limité dans le temps et cessible comme indiqué au paragraphe 5.3, d'installer le SW sur un nombre quelconque d'appareils lui appartenant. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autorisés à utiliser simultanément le SW découle des références de commande ou du CoL (voir « Type d'utilisation »).

2.3 Rental License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans une (1) instance. Si la durée d'utilisation est indiquée en heures, l'utilisation déterminante pour le calcul de la limite horaire débutera avec le démarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective.

2.4 Rental Floating License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW sur un nombre illimité d'appareils appartenant au preneur de licence. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autorisés à utiliser simultanément le SW découle également des références de commande ou du CoL (voir « Type d'utilisation »). Si la durée d'utilisation est indiquée en heures, l'utilisation déterminante pour le calcul de la limite horaire débutera avec le démarrage et se terminera avec la fermeture du SW. Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective.

2.5 Demo License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer et d'utiliser le SW dans une (1) instance à des fins de validation. Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective.

2.6 Demo Floating License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif, limité dans le temps comme indiqué dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation » et cessible aux termes du paragraphe 5.3, d'installer le SW sur un nombre illimité d'appareils appartenant au preneur de licence. Le nombre d'objets, par exemple des personnes ou des appareils, autorisés à utiliser simultanément le SW à des fins de validation découle également des références de commande ou du CoL (voir « Type d'utilisation »). Si la durée d'utilisation est indiquée en jours, en semaines ou en mois, la période indiquée prendra effet à dater du premier démarrage du SW, indépendamment de l'utilisation effective. Si la durée d'utilisation est indiquée par une date, le droit d'utilisation prendra fin à cette date, indépendamment de l'utilisation effective.

2.7 Trial License

Le preneur de licence obtient le droit non exclusif et non cessible d'installer le SW dans une (1) instance et de l'utiliser à des fins de validation de la manière indiquée dans les références de commande ou dans le CoL (voir « Type d'utilisation »). La durée d'utilisation est limitée à 14 jours à dater du premier démarrage du SW, sauf si une autre durée d'utilisation ressort des références de commande ou du CoL.

 

3. Type de logiciel

Si le type de logiciel n'est indiqué ni dans les références de commande ni dans le CoL, les droits concernant le SW sont ceux cités au paragraphe 3.2 (Runtime Software).

3.1 Engineering Software (ci-après dénommé « E-SW »)

Si le preneur de licence crée ses propres programmes ou ses propres données incluant des éléments du E-SW, il aura le droit, sans avoir à affranchir de droits de licence, de copier, d'utiliser ou de laisser utiliser par des tiers lesdits éléments du E-SW au titre de partie intégrante de ses propres programmes ou données. En cas de remise à des tiers, il devra imposer à ceux-ci, pour les éléments susvisés du E-SW, des dispositions écrites conformes à celles des paragraphes 5.1 et 5.2.

3.2 Runtime Software (ci-après dénommé « R-SW »)

Si le preneur de licence intègre le R-SW ou des éléments du R-SW dans ses propres programmes ou données, il devra, avant toute installation ou copie (selon l'ordre chronologique) de ses propres programmes ou données incluant le R-SW ou des éléments du R-SW, acquérir une licence sur le R-SW en fonction du type d'utilisation prévu, conformément au catalogue Siemens alors en vigueur. Si le preneur de licence remet lesdits programmes ou données à des tiers à des fins d'utilisation, il devra imposer à ceux-ci, pour les éléments susvisés du R-SW, des dispositions écrites conformes à celles du paragraphe 5. L'obligation du preneur de licence d'acquérir une licence pour le R-SW en cas de copie de l'original n'en sera pas affectée. Dans la mesure où des outils de paramétrage ou de configuration sont inclus dans le R-SW et où ceux-ci bénéficient de droits élargis, ceci est signalé dans le fichier Readme du R-SW.

 

4. Upgrade et PowerPack

S'il ressort des références de commande ou du CoL, par exemple du fait de l'ajout de la mention « Upgrade » ou « Powerpack » au nom de produit du SW, que le SW sert à la mise à niveau d'un autre logiciel (dénommé ci-après " Licence d'origine "), la mise à niveau met fin aux droits d'utilisation concédés initialement au preneur de licence sur la licence d'origine. Les droits d'utilisation aux termes du paragraphe 1.6 n'en sont pas affectés. Le preneur de licence sera toutefois en droit de ramener la mise à niveau à la version antérieure (downgrading), si tant est que ceci soit techniquement prévu, et d'exercer sur la licence d'origine les droits d'utilisation qui lui auront été concédés sur le SW en application mutatis mutandis du paragraphe 1.5.

 

5. Autres droits et devoirs du preneur de licence

5.1 Sauf indication contraire figurant sur le support de données ou le fichier Readme du SW qui limiterait le nombre de copies, le preneur de licence sera autorisé à faire un nombre raisonnable de copies de chaque exemplaire du SW pour lequel il dispose d'un droit d'utilisation aux termes des présentes Conditions Générales, ces copies étant exclusivement réservées aux fins de sauvegarde des données. Par ailleurs, le preneur de licence ne pourra copier le SW que si et dans la mesure où nous lui aurons octroyé par écrit des droits de reproduction.

5.2 Le preneur de licence n'est pas autorisé à modifier le SW, ni à le rétroconcevoir, ni à le traduire, ni à en détacher aucun élément, si tant est que ceci ne soit pas obligatoirement permis aux termes de la législation sur les droits d'auteur. D'autre part, le preneur de licence n'est autorisé à supprimer aucun repère alphanumérique, aucune marque, ni aucune mention de copyright apposés sur le SW ou sur le support de données. S'il bénéficie du droit de reproduction, il devra impérativement copier ces éléments conjointement sans les modifier. La disposition susvisée s'appliquera mutatis mutandis à la documentation remise conformément au paragraphe 1.

5.3 Le preneur de licence sera en droit de transférer intégralement à un tiers le droit d'utilisation qui lui a été octroyé, à condition de conclure avec ledit tiers un accord écrit conforme à toutes les dispositions du présent article 5 et de ne conserver aucune copie du SW. Si le preneur de licence a reçu une License Key, celle-ci sera remise au tiers conjointement au SW. D'autre part, le CoL sera remis au tiers, accompagné des présentes Conditions Générales. À notre demande, le preneur de licence nous présentera à tout moment le CoL obtenu pour le SW.

5.4 Si le SW est un PowerPack ou un Upgrade, le preneur de licence conservera le Certificat de licence ou la carte d'identification du produit logiciel de la licence d'origine, qu'il nous présentera à tout moment sur notre demande, accompagné(e) du CoL du SW. Si le preneur de licence transfère à un tiers son droit d'utilisation sur le PowerPack SW ou sur l'Upgrade SW aux termes du paragraphe 5.3, il remettra également au tiers le Certificat de licence ou la carte d'identification du produit logiciel de la licence d'origine.

5.5 Si le preneur de licence reçoit un support de données contenant, outre le SW, d'autres produits logiciels activés pour l'utilisation, il disposera d'un droit gratuit et limité dans le temps d'utiliser lesdits produits logiciels activés et ce, uniquement à des fins de validation. La durée d'utilisation est limitée à 14 jours, à dater du premier démarrage du programme logiciel concerné si tant est qu'un autre laps de temps ne figure pas, par exemple, dans le fichier Readme du produit en question. Les dispositions des présentes Conditions Générales s'appliqueront mutatis mutandis auxdits produits logiciels remis exclusivement à des fins de validation. Le preneur de licence n'est pas autorisé à transférer ces produits logiciels à des tiers sous forme séparée, c.-à-d. sans le SW.

Les conditions du contrat de vente sont, par ailleurs, réputées applicables.

 

 

2) Conditions de licence et clause de non-responsabilité des logiciels Open Source et autres logiciels sous licence

Le produit «SCADAS VB8III/DB8III and VBDS4RT RC17», Copyright Siemens AG, 2017 (appelé ci-après « produit ») met en œuvre les logiciels Open Source listés ci-dessous, inchangés ou modifiés par nos soins, ainsi que les autres logiciels sous licence listés ci-dessous.

 

Responsabilité pour les logiciels Open Source

Les logiciels Open Source sont mis à disposition gratuitement. Nous assumons la responsabilité pour le produit ainsi que pour les logiciels Open Source qu’il contient, dans les limites des dispositions de licence applicables au produit. Nous déclinons toute responsabilité en cas d’utilisation des logiciels Open Source hors du cadre d’exécution du programme que nous avons prévu pour le produit ainsi que toute responsabilité pour les vices qui résulteraient d’une modification des logiciels Open Source.

Nous ne fournissons aucune assistance technique pour le produit si ce dernier a été modifié.

 

Veuillez lire les conditions de licence et les informations de copyright des logiciels Open Source ainsi que des logiciels sous licence :

 

ComponentOpen Source Software [Yes/No]Acknowledgements/CommentsLicense conditions and copyright notices
FreeRTOS - 9.0.0 - Subset GCC-ARM_CA9YESLICENSE AND COPYRIGHT INFORMATION FOR COMPONENT FREERTOS - 9.0.0 - SUBSET GCC-ARM_CA9


LICENSE CONDITIONS AND COPYRIGHT NOTICES

Open Source Software: FreeRTOS - 9.0.0 - Subset GCC-ARM_CA9

Enclosed you'll find license conditions and copyright notices applicable for Open Source Software FreeRTOS - 9.0.0 - Subset GCC-ARM_CA9


License conditions:

Applying to FreeRTOS V8.2.3 up to the latest version, the FreeRTOS GPL Exception
Text follows:
Any FreeRTOS *source code*, whether modified or in it's original release form,
or whether in whole or in part, can only be distributed by you under the terms
of the GNU General Public License plus this exception. An independent module is
a module which is not derived from or based on FreeRTOS.
Clause 1:
Linking FreeRTOS with other modules is making a combined work based on FreeRTOS.
Thus, the terms and conditions of the GNU General Public License V2 cover the
whole combination.
As a special exception, the copyright holders of FreeRTOS give you permission to
link FreeRTOS with independent modules to produce a statically linked
executable, regardless of the license terms of these independent modules, and to
copy and distribute the resulting executable under terms of your choice,
provided that you also meet, for each linked independent module, the terms and
conditions of the license of that module. An independent module is a module
which is not derived from or based on FreeRTOS.
Clause 2:
FreeRTOS may not be used for any competitive or comparative purpose, including
the publication of any form of run time or compile time metric, without the
express permission of Real Time Engineers Ltd. (this is the norm within the
industry and is intended to ensure information accuracy).


--------------------------------------------------------------------


The standard GPL V2 text:

GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
Version 2, June 1991
Copyright (C) 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 USA
Everyone is permitted to copy and distribute verbatim copies
of this license document, but changing it is not allowed.
Preamble
The licenses for most software are designed to take away your
freedom to share and change it. By contrast, the GNU General Public
License is intended to guarantee your freedom to share and change free
software--to make sure the software is free for all its users. This
General Public License applies to most of the Free Software
Foundation's software and to any other program whose authors commit to
using it. (Some other Free Software Foundation software is covered by
the GNU Library General Public License instead.) You can apply it to
your programs, too.
When we speak of free software, we are referring to freedom, not
price. Our General Public Licenses are designed to make sure that you
have the freedom to distribute copies of free software (and charge for
this service if you wish), that you receive source code or can get it
if you want it, that you can change the software or use pieces of it
in new free programs; and that you know you can do these things.
To protect your rights, we need to make restrictions that forbid
anyone to deny you these rights or to ask you to surrender the rights.
These restrictions translate to certain responsibilities for you if you
distribute copies of the software, or if you modify it.
For example, if you distribute copies of such a program, whether
gratis or for a fee, you must give the recipients all the rights that
you have. You must make sure that they, too, receive or can get the
source code. And you must show them these terms so they know their
rights.
We protect your rights with two steps: (1) copyright the software, and
(2) offer you this license which gives you legal permission to copy,
distribute and/or modify the software.
Also, for each author's protection and ours, we want to make certain
that everyone understands that there is no warranty for this free
software. If the software is modified by someone else and passed on, we
want its recipients to know that what they have is not the original, so
that any problems introduced by others will not reflect on the original
authors' reputations.
Finally, any free program is threatened constantly by software
patents. We wish to avoid the danger that redistributors of a free
program will individually obtain patent licenses, in effect making the
program proprietary. To prevent this, we have made it clear that any
patent must be licensed for everyone's free use or not licensed at all.
The precise terms and conditions for copying, distribution and
modification follow.
?
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE
TERMS AND CONDITIONS FOR COPYING, DISTRIBUTION AND MODIFICATION
0. This License applies to any program or other work which contains
a notice placed by the copyright holder saying it may be distributed
under the terms of this General Public License. The "Program", below,
refers to any such program or work, and a "work based on the Program"
means either the Program or any derivative work under copyright law:
that is to say, a work containing the Program or a portion of it,
either verbatim or with modifications and/or translated into another
language. (Hereinafter, translation is included without limitation in
the term "modification".) Each licensee is addressed as "you".
Activities other than copying, distribution and modification are not
covered by this License; they are outside its scope. The act of
running the Program is not restricted, and the output from the Program
is covered only if its contents constitute a work based on the
Program (independent of having been made by running the Program).
Whether that is true depends on what the Program does.
1. You may copy and distribute verbatim copies of the Program's
source code as you receive it, in any medium, provided that you
conspicuously and appropriately publish on each copy an appropriate
copyright notice and disclaimer of warranty; keep intact all the
notices that refer to this License and to the absence of any warranty;
and give any other recipients of the Program a copy of this License
along with the Program.
You may charge a fee for the physical act of transferring a copy, and
you may at your option offer warranty protection in exchange for a fee.
2. You may modify your copy or copies of the Program or any portion
of it, thus forming a work based on the Program, and copy and
distribute such modifications or work under the terms of Section 1
above, provided that you also meet all of these conditions:
a) You must cause the modified files to carry prominent notices
stating that you changed the files and the date of any change.
b) You must cause any work that you distribute or publish, that in
whole or in part contains or is derived from the Program or any
part thereof, to be licensed as a whole at no charge to all third
parties under the terms of this License.
c) If the modified program normally reads commands interactively
when run, you must cause it, when started running for such
interactive use in the most ordinary way, to print or display an
announcement including an appropriate copyright notice and a
notice that there is no warranty (or else, saying that you provide
a warranty) and that users may redistribute the program under
these conditions, and telling the user how to view a copy of this
License. (Exception: if the Program itself is interactive but
does not normally print such an announcement, your work based on
the Program is not required to print an announcement.)
?
These requirements apply to the modified work as a whole. If
identifiable sections of that work are not derived from the Program,
and can be reasonably considered independent and separate works in
themselves, then this License, and its terms, do not apply to those
sections when you distribute them as separate works. But when you
distribute the same sections as part of a whole which is a work based
on the Program, the distribution of the whole must be on the terms of
this License, whose permissions for other licensees extend to the
entire whole, and thus to each and every part regardless of who wrote it.
Thus, it is not the intent of this section to claim rights or contest
your rights to work written entirely by you; rather, the intent is to
exercise the right to control the distribution of derivative or
collective works based on the Program.
In addition, mere aggregation of another work not based on the Program
with the Program (or with a work based on the Program) on a volume of
a storage or distribution medium does not bring the other work under
the scope of this License.
3. You may copy and distribute the Program (or a work based on it,
under Section 2) in object code or executable form under the terms of
Sections 1 and 2 above provided that you also do one of the following:
a) Accompany it with the complete corresponding machine-readable
source code, which must be distributed under the terms of Sections
1 and 2 above on a medium customarily used for software interchange; or,
b) Accompany it with a written offer, valid for at least three
years, to give any third party, for a charge no more than your
cost of physically performing source distribution, a complete
machine-readable copy of the corresponding source code, to be
distributed under the terms of Sections 1 and 2 above on a medium
customarily used for software interchange; or,
c) Accompany it with the information you received as to the offer
to distribute corresponding source code. (This alternative is
allowed only for noncommercial distribution and only if you
received the program in object code or executable form with such
an offer, in accord with Subsection b above.)
The source code for a work means the preferred form of the work for
making modifications to it. For an executable work, complete source
code means all the source code for all modules it contains, plus any
associated interface definition files, plus the scripts used to
control compilation and installation of the executable. However, as a
special exception, the source code distributed need not include
anything that is normally distributed (in either source or binary
form) with the major components (compiler, kernel, and so on) of the
operating system on which the executable runs, unless that component
itself accompanies the executable.
If distribution of executable or object code is made by offering
access to copy from a designated place, then offering equivalent
access to copy the source code from the same place counts as
distribution of the source code, even though third parties are not
compelled to copy the source along with the object code.
?
4. You may not copy, modify, sublicense, or distribute the Program
except as expressly provided under this License. Any attempt
otherwise to copy, modify, sublicense or distribute the Program is
void, and will automatically terminate your rights under this License.
However, parties who have received copies, or rights, from you under
this License will not have their licenses terminated so long as such
parties remain in full compliance.
5. You are not required to accept this License, since you have not
signed it. However, nothing else grants you permission to modify or
distribute the Program or its derivative works. These actions are
prohibited by law if you do not accept this License. Therefore, by
modifying or distributing the Program (or any work based on the
Program), you indicate your acceptance of this License to do so, and
all its terms and conditions for copying, distributing or modifying
the Program or works based on it.
6. Each time you redistribute the Program (or any work based on the
Program), the recipient automatically receives a license from the
original licensor to copy, distribute or modify the Program subject to
these terms and conditions. You may not impose any further
restrictions on the recipients' exercise of the rights granted herein.
You are not responsible for enforcing compliance by third parties to
this License.
7. If, as a consequence of a court judgment or allegation of patent
infringement or for any other reason (not limited to patent issues),
conditions are imposed on you (whether by court order, agreement or
otherwise) that contradict the conditions of this License, they do not
excuse you from the conditions of this License. If you cannot
distribute so as to satisfy simultaneously your obligations under this
License and any other pertinent obligations, then as a consequence you
may not distribute the Program at all. For example, if a patent
license would not permit royalty-free redistribution of the Program by
all those who receive copies directly or indirectly through you, then
the only way you could satisfy both it and this License would be to
refrain entirely from distribution of the Program.
If any portion of this section is held invalid or unenforceable under
any particular circumstance, the balance of the section is intended to
apply and the section as a whole is intended to apply in other
circumstances.
It is not the purpose of this section to induce you to infringe any
patents or other property right claims or to contest validity of any
such claims; this section has the sole purpose of protecting the
integrity of the free software distribution system, which is
implemented by public license practices. Many people have made
generous contributions to the wide range of software distributed
through that system in reliance on consistent application of that
system; it is up to the author/donor to decide if he or she is willing
to distribute software through any other system and a licensee cannot
impose that choice.
This section is intended to make thoroughly clear what is believed to
be a consequence of the rest of this License.
?
8. If the distribution and/or use of the Program is restricted in
certain countries either by patents or by copyrighted interfaces, the
original copyright holder who places the Program under this License
may add an explicit geographical distribution limitation excluding
those countries, so that distribution is permitted only in or among
countries not thus excluded. In such case, this License incorporates
the limitation as if written in the body of this License.
9. The Free Software Foundation may publish revised and/or new versions
of the General Public License from time to time. Such new versions will
be similar in spirit to the present version, but may differ in detail to
address new problems or concerns.
Each version is given a distinguishing version number. If the Program
specifies a version number of this License which applies to it and "any
later version", you have the option of following the terms and conditions
either of that version or of any later version published by the Free
Software Foundation. If the Program does not specify a version number of
this License, you may choose any version ever published by the Free Software
Foundation.
10. If you wish to incorporate parts of the Program into other free
programs whose distribution conditions are different, write to the author
to ask for permission. For software which is copyrighted by the Free
Software Foundation, write to the Free Software Foundation; we sometimes
make exceptions for this. Our decision will be guided by the two goals
of preserving the free status of all derivatives of our free software and
of promoting the sharing and reuse of software generally.
NO WARRANTY
11. BECAUSE THE PROGRAM IS LICENSED FREE OF CHARGE, THERE IS NO WARRANTY
FOR THE PROGRAM, TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW. EXCEPT WHEN
OTHERWISE STATED IN WRITING THE COPYRIGHT HOLDERS AND/OR OTHER PARTIES
PROVIDE THE PROGRAM "AS IS" WITHOUT WARRANTY OF ANY KIND, EITHER EXPRESSED
OR IMPLIED, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF
MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. THE ENTIRE RISK AS
TO THE QUALITY AND PERFORMANCE OF THE PROGRAM IS WITH YOU. SHOULD THE
PROGRAM PROVE DEFECTIVE, YOU ASSUME THE COST OF ALL NECESSARY SERVICING,
REPAIR OR CORRECTION.
12. IN NO EVENT UNLESS REQUIRED BY APPLICABLE LAW OR AGREED TO IN WRITING
WILL ANY COPYRIGHT HOLDER, OR ANY OTHER PARTY WHO MAY MODIFY AND/OR
REDISTRIBUTE THE PROGRAM AS PERMITTED ABOVE, BE LIABLE TO YOU FOR DAMAGES,
INCLUDING ANY GENERAL, SPECIAL, INCIDENTAL OR CONSEQUENTIAL DAMAGES ARISING
OUT OF THE USE OR INABILITY TO USE THE PROGRAM (INCLUDING BUT NOT LIMITED
TO LOSS OF DATA OR DATA BEING RENDERED INACCURATE OR LOSSES SUSTAINED BY
YOU OR THIRD PARTIES OR A FAILURE OF THE PROGRAM TO OPERATE WITH ANY OTHER
PROGRAMS), EVEN IF SUCH HOLDER OR OTHER PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE
POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES.
END OF TERMS AND CONDITIONS
?
How to Apply These Terms to Your New Programs
If you develop a new program, and you want it to be of the greatest
possible use to the public, the best way to achieve this is to make it
free software which everyone can redistribute and change under these terms.
To do so, attach the following notices to the program. It is safest
to attach them to the start of each source file to most effectively
convey the exclusion of warranty; and each file should have at least
the "copyright" line and a pointer to where the full notice is found.
<one line to give the program's name and a brief idea of what it does.>
Copyright (C) <year> <name of author>
This program is free software; you can redistribute it and/or modify
it under the terms of the GNU General Public License** as published by
the Free Software Foundation; either version 2 of the License, or
(at your option) any later version.
This program is distributed in the hope that it will be useful,
but WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of
MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. See the
GNU General Public License for more details.
You should have received a copy of the GNU General Public License
along with this program; if not, write to the Free Software
Foundation, Inc., 59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 USA

Also add information on how to contact you by electronic and paper mail.
If the program is interactive, make it output a short notice like this
when it starts in an interactive mode:
Gnomovision version 69, Copyright (C) year name of author
Gnomovision comes with ABSOLUTELY NO WARRANTY; for details type `show w'.
This is free software, and you are welcome to redistribute it
under certain conditions; type `show c' for details.
The hypothetical commands `show w' and `show c' should show the appropriate
parts of the General Public License. Of course, the commands you use may
be called something other than `show w' and `show c'; they could even be
mouse-clicks or menu items--whatever suits your program.
You should also get your employer (if you work as a programmer) or your
school, if any, to sign a "copyright disclaimer" for the program, if
necessary. Here is a sample; alter the names:
Yoyodyne, Inc., hereby disclaims all copyright interest in the program
`Gnomovision' (which makes passes at compilers) written by James Hacker.
<signature of Ty Coon>, 1 April 1989
Ty Coon, President of Vice
This General Public License does not permit incorporating your program into
proprietary programs. If your program is a subroutine library, you may
consider it more useful to permit linking proprietary applications with the
library. If this is what you want to do, use the GNU Library General
Public License instead of this License.

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